CR comité syndical CR Comité Syndical SEPTEMBRE 2020 1 document Publié le 5 février 2021 Les élections du Président, des Vice-Présidents, des membres du Bureau étaient à l'ordre du jour. Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 30 sepembre 2020 (623,2 ko) Télécharger Ordre du jour Élection du PrésidentFixation du nombre de Vice-Présidents et élection des Vice-PrésidentsFixation de la composition du Bureau et élection de ses membresDélégation du Comité Syndical au Président et au BureauVote de l’indemnité de fonction du Président et des Vice-PrésidentsVote du Règlement Intérieur du Comité SyndicalFixation des conditions de dépôt des listes dans le cadre de l’élection des membres de la Commission d’Appel d’OffresÉlection des membres de la Commission Environnement et Cadre de VieÉlection des membres de la Commission FACEÉlection des membres de la Commission Consultative des Services Publics LocauxÉlection des membres de la Commission Consultative Transition ÉnergétiqueÉlection du représentant auprès d’AMORCEÉlection du représentant auprès de la SPL-XDEMATAdhésion et élection du représentant auprès du Syndicat mixte Agence de GEstion et de Développement Informatique (A.GE.D.I.)Élargissement du RIFSEEP aux cadres d’emploi des techniciens et ingénieursFermeture et ouverture de posteCompte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivité TerritorialesCompte-rendu des délégations consenties au Président conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités TerritorialesQuestions diverses Précédent Retour à la liste Suivant