CR comité syndical

CR Comité Syndical SEPTEMBRE 2020

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Les élections du Président, des Vice-Présidents, des membres du Bureau étaient à l'ordre du jour.

  • Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 30 sepembre 2020 (623,2 ko)

  1. Élection du Président
  2. Fixation du nombre de Vice-Présidents et élection des Vice-Présidents
  3. Fixation de la composition du Bureau et élection de ses membres
  4. Délégation du Comité Syndical au Président et au Bureau
  5. Vote de l’indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
  6. Vote du Règlement Intérieur du Comité Syndical
  7. Fixation des conditions de dépôt des listes dans le cadre de l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  8. Élection des membres de la Commission Environnement et Cadre de Vie
  9. Élection des membres de la Commission FACE
  10. Élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  11. Élection des membres de la Commission Consultative Transition Énergétique
  12. Élection du représentant auprès d’AMORCE
  13. Élection du représentant auprès de la SPL-XDEMAT
  14. Adhésion et élection du représentant auprès du Syndicat mixte Agence de GEstion et de Développement Informatique (A.GE.D.I.)
  15. Élargissement du RIFSEEP aux cadres d’emploi des techniciens et ingénieurs
  16. Fermeture et ouverture de poste
  17. Compte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivité Territoriales
  18. Compte-rendu des délégations consenties au Président conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
  19. Questions diverses