CR comité syndical

CR Comité Syndical NOVEMBRE 2020

2 documents Publié le

Le rapport de contrôle du Concessionnaire et le rapport d'activité 2019 étaient à l'ordre du jour.

  • Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 25 novembre 2020 (9,4 Mo)

  • Rapport du Contôle de Concession, exercice 2018 (1,0 Mo)

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du 30 septembre 2020
  2. Autorisation de mandatement sans inscription préalable de crédits
  3. Fixation de la durée d’amortissement des bâtiments et ascenseurs
  4. Étude du schéma directeur de déploiement des infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques
  5. Présentation du rapport de contrôle du Concessionnaire, exercice 2018
  6. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et approbation du Règlement Intérieur de la CAO
  7. Adoption du plan d’action sur l’égalité professionnelle femmes-hommes
  8. Fixation des frais de repas et ‘hébergement (Élus/agents)
  9. Fermeture de poste – Validation du tableau des effectifs
  10. Présentation du Rapport d’Activité 2019
  11. Lieu de tenue des prochaines réunions du Comité Syndical
  12. Compte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivité Territoriales
  13. Compte-rendu des délégations consenties au Président conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
  14. Questions diverses