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Calendrier

Réunions du Bureau et du Comité Syndical

Conformément à l’article L5211-40-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, “les conseillers municipaux des communes membres d’un établissement public de coopération intercommunale qui ne sont pas membres de son organe délibérant sont informés des affaires de l’établissement faisant l’objet d’une délibération” ; vous trouverez donc ci-dessous les dates prévisionnelles des prochaines réunions : les convocations (qui auront déjà été envoyés aux membres du Comité Syndical), notes de synthèse ainsi que les annexes seront à votre disposition sur notre site au minimum 5 jours avant chaque réunion.

DATEHORAIRElIEUtYPE DE reunion
Ordre du jour
Mercredi 26 janvier 202216h00Conseil départemental des Vosges Réunion du BureauOrdre du jour
Mercredi 26 janvier 2022 17h30Conseil départemental des VosgesComité SyndicalOrdre du jour
Mercredi 23 février 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau Ordre du jour
Mercredi 23 mars 202215h30Siège du Syndicat Réunion du Bureau Ordre du jour
Mercredi 23 mars 2022 17h30Conseil départemental des Vosges Comité Syndical Ordre du jour
Mercredi 11 mai 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau Ordre du jour
Mercredi 22 juin 202216h00Conseil départemental des Vosges Réunion du Bureau Ordre du jour
Mercredi 22 juin 2022 17h30Conseil départemental des Vosges Comité Syndical Ordre du jour
Mercredi 6 juillet 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau
Mercredi 14 septembre 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau
Mercredi 12 octobre 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau
Mercredi 23 novembre 202215h30Siège du Syndicat Réunion du Bureau
Mercredi 23 novembre 2022 17h30Conseil départemental des Vosges Comité Syndical
Mercredi 14 décembre 202217h00Siège du Syndicat Réunion du Bureau

Vous pouvez consulter les comptes rendus des réunions du BUREAU et du COMITE SYNDICAL en vous rendant dans l’onglet “DOCUTHÈQUE”